Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOPROCESS
DECRE François-xavier
WROBLEWSKI Justine
KLIMCZAK Jacques

Numéro de dépôt :
93494322
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
AMIENS

Présentation de la marque BIOPROCESS

Déposée le 17 novembre 1993 par DECRE François-xavier, WROBLEWSKI Justine, KLIMCZAK Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « BIOPROCESS »

Les déposants sont DECRE François-xavier, domicilié(e) 2 ter, BD du chateau, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France, WROBLEWSKI Justine, domicilié(e) 8, rue des Augustins, 80000 AMIENS - France, KLIMCZAK Jacques, domicilié(e) 91, av. Clémenceau, 59500 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRE François-xavier - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 42

DECRE François-xavier a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES ET DEPANNAGE INFORMATIQUE A DOMICILE ET EN ENTREPRISES , PREVENTION DOUBLE ACTION REPARATION KITAPNEU!.. LA SOLUTION DEFINITIVE


DECRE François-xavier - 2 ter, BD du chateau, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France

WROBLEWSKI Justine - 8, rue des Augustins, 80000 AMIENS - France

KLIMCZAK Jacques - 91, av. Clémenceau, 59500 DOUAI - France


DECRE François-xavier - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292702 - Publication au BOPI 2000-01-04

Publication - Publication au BOPI 1994-02

Republication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Un composé "Biotechnologique", à base d'enzymes, de bactéries, de moisissures et de matières premières minérales, sous forme liquide ou solide, à caractère écologique (biodégradable) et destiné à: * aux industries agro-alimentaires, de traitement de l'eau et des déchets dangereux. * à l'entretien, nettoyage, dégraissage, désodorisation et élimination des graisses animales et végétales des industries citées en classe 1 et des sociétés de services: CHR. (cafés, hôtels, restaurants) SERVICE: Elimination des graisses animales et végétales dans les "restaurations collectives" et dans les "CHR"

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.