Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFINE LA FINE FLEUR DE LA FARINE
DECRE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
92406991
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque DELFINE LA FINE FLEUR DE LA FARINE

Déposée le 24 février 1992 par DECRE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELFINE LA FINE FLEUR DE LA FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est DECRE DOMINIQUE, domicilié(e) 2 ter Boulevard du Château, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVERINE DECRE - France.

La marque DELFINE LA FINE FLEUR DE LA FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELFINE LA FINE FLEUR DE LA FARINE est expirée depuis le 24 février 2002.

DECRE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TÊTE DE BOIS , PREVENTION DOUBLE ACTION REPARATION KITAPNEU!.. LA SOLUTION DEFINITIVE


DECRE DOMINIQUE - 2 ter Boulevard du Château, 92200 NEUILLY - France


SEVERINE DECRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Farine