Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACHTMAN
DECRÉ BERNARD

Numéro de dépôt :
3289122
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2014
YACHTMAN de DECRÉ BERNARD

Présentation de la marque YACHTMAN

Déposée le 30 avril 2004 par DECRÉ BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHTMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 5 mai 2024.

Le déposant est DECRÉ BERNARD domicilié(e) 3 bis RUE FESSART,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRÉ BERNARD domicilié(e) 3 bis RUE FESSART,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque YACHTMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHTMAN est expirée depuis le 30 avril 2014.

DECRÉ BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Banlieues' Arts , TAHITI CUP , CHINA - Cup , HELICOS'GUARD , L'OISEAU BLANC , PENINSUL'AIR , LE VENT DES GLOBES , « La Ponction Publique » , LA COMPAGNIE DES GOELETTES , Afric'Arts


DECRÉ BERNARD - 3 bis RUE FESSART,92100 BOULOGNE - 92100 - France


DECRÉ BERNARD - 3 bis RUE FESSART,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411848 - Publication au BOPI 2005-05-10

Republication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Appareils de locomotion par eau-caravanes. Photographies-articles de papeterie. Matériel pour artistes. Cartes-livres-journaux-calendriers. Objet d'arts gravés ou lithos. Tableaux-aquarelle-dessins-peinture. Malles et valises parapluies sacs à dos. A roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers. Vêtements, chaussures, chemises. Ceinture, foulards, cravattes. Chaussettes, sous-vêtements, gants (habillement), chaussures de sport. Bière eaux minérales et gazeuse. Boissonsfruits et jus de fruits. Apéritifs sans alcool sodas. Education divertissements. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livre production de films. Tabac allumettes, cigares, cigarettes, pipes. Rasoirs coutellerie. Appareils instruments scientifiques. Nautiques, photographiques cinématographique optiques lunettes (optique) batteries électriques. Organisation de concours (éducation et divertissement).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.