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Marques déposées par DECRÉ BERNARD
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SUGARETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUGARETTE
DECRÉ BERNARD

Numéro de dépôt :
98749611
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque SUGARETTE

Déposée le 15 septembre 1998 par DECRÉ BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUGARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est DECRÉ BERNARD, domicilié(e) 38 rue BOILEAU, PARIS 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRÉ BERNARD - France.

La marque SUGARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGARETTE est expirée depuis le 15 septembre 2008.

DECRÉ BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LES INTERNATIONAUX DE VOILE , LE TOUR DE FRANCE A LA VOILE , Banlieues' Arts , TAHITI CUP , CHINA - Cup , HELICOS'GUARD , L'OISEAU BLANC , FRANCE AVENUE , LE SPI JAUNE , PATROUILLE HELICOTIERE


DECRÉ BERNARD - 38 rue BOILEAU, PARIS 75016 - France


DECRÉ BERNARD - France


Inscription le 6 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458178 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Papier et carton Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir clichés, sacs, sachets, films et feuilles Sucre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.