Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATROUILLE HELICOTIERE
DECRÉ BERNARD

Numéro de dépôt :
3077012
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
PATROUILLE HELICOTIERE de DECRÉ BERNARD

Présentation de la marque PATROUILLE HELICOTIERE

Déposée le 17 janvier 2001 par DECRÉ BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATROUILLE HELICOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est DECRÉ BERNARD, domicilié(e) 38 RUE BOILEAU, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRÉ BERNARD - France.

La marque PATROUILLE HELICOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLE HELICOTIERE est expirée depuis le 17 janvier 2011.

DECRÉ BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LES INTERNATIONAUX DE VOILE , LE TOUR DE FRANCE A LA VOILE , Banlieues' Arts , TAHITI CUP , CHINA - Cup , HELICOS'GUARD , L'OISEAU BLANC , FRANCE AVENUE , LE SPI JAUNE , A&A AVENTURES ET AVENTURIERS


DECRÉ BERNARD - 38 RUE BOILEAU, 75016 PARIS - France


DECRÉ BERNARD - France


Inscription le 6 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458178 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Véhicules ; appareils de locomotion par air Transport, maritime.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.