Déposée le 17 janvier 2001 par DECRÉ BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATROUILLE HELICOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est DECRÉ BERNARD, domicilié(e) 38 RUE BOILEAU, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRÉ BERNARD - France.
La marque PATROUILLE HELICOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECRÉ BERNARD - 38 RUE BOILEAU, 75016 PARIS - France
DECRÉ BERNARD - France
Inscription le 6 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458178 - Publication au BOPI 2007-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Véhicules ; appareils de locomotion par air Transport, maritime.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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