Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DECRE Bernard
/
CAT-HY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT-HY
M. DECRE Bernard

Numéro de dépôt :
3996765
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2023
CAT-HY de DECRE Bernard

Présentation de la marque CAT-HY

Déposée le 8 avril 2013 par monsieur DECRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAT-HY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur DECRE Bernard domicilié(e) 3 bis rue Fessart - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DECRE Bernard domicilié(e) 3 bis rue Fessart - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque CAT-HY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT-HY est expirée depuis le 8 avril 2023.

DECRE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Banlieues' Arts , TAHITI CUP , CHINA - Cup , HELICOS'GUARD , L'OISEAU BLANC , PENINSUL'AIR , LE VENT DES GLOBES , « La Ponction Publique » , LA COMPAGNIE DES GOELETTES , YACHTMAN


M. DECRE Bernard - 3 bis rue Fessart - 92100 - BOULOGNE - France


M. DECRE Bernard - 3 bis rue Fessart - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 6 août 2013 - Retrait partiel n°606206 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Hydravions, hydravions à flotteurs catamarans ;

Transport en hydravions, hydravions à flotteurs catamarans ; informations en matière de transport en hydravions, hydravions à flotteurs catamarans ; location d'hydravions, hydravions à flotteurs catamarans ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.