Déposée le 7 mars 2011 par DECRE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Afric'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est DECRE Bernard domicilié(e) 3 bis Fessart - 92100 - BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRE Bernard domicilié(e) 3 bis Fessart - 92100 - BOULOGNE - France.
La marque Afric'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECRE Bernard - 3 bis Fessart - 92100 - BOULOGNE - France
DECRE Bernard - 3 bis Fessart - 92100 - BOULOGNE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet partiel n°592225 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres pour la peausserie ;
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Joaillerie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ;
Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Services de gravure ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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