Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOWELL
DECOWELL AKTIEBOLAG

Numéro de dépôt :
1261676
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014

Présentation de la marque DECOWELL

Déposée le 17 février 1984 par DECOWELL AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECOWELL AKTIEBOLAG domicilié(e) Armévägen 61,18305 TÄBY,SUEDE (dossier no 2257241) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2257241) - 75009 - France.

La marque DECOWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOWELL est expirée depuis le 17 février 2014.


DECOWELL AKTIEBOLAG - Armévägen 61,18305 TÄBY,SUEDE (dossier no 2257241) - Suède


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2257241) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257241 - Publication au BOPI 2004-01-21

Renouvellement sans limitation n°2028807 - Publication au BOPI 1994-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164832 - Publication au BOPI 1993-11-08

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés, et notamment présentoirs, matériels d'exposition et d'emballage en papier et/ou en carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].