Déposée le 27 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOWEBE.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOWEBE.U.R.L domicilié(e) 14-22 Avenue Barthélémy Thimonnier,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 906 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOWEB domicilié(e) 14-22 Avenue Barthélémy Thimonnier,69300 CALUIRE - 69300 - France.
La marque Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, epingles et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils). Jeux, jouets, decoration pour arbres de Noel (à l'exception des articles d'éclairage). Patisserie et confiserie.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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