Marque expirée - Marque en non vigueur

deco-de-table
DECOWEB, SARL unipersonnel

Numéro de dépôt :
3692201
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019
deco-de-table de DECOWEB

Présentation de la marque deco-de-table

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOWEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « deco-de-table »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOWEB domicilié(e) 14-22 Avenue Barthelemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 906 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOWEB domicilié(e) 14-22 Avenue Barthelemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deco-de-table est expirée depuis le 2 décembre 2019.

DECOWEB a également déposé les autres marques suivantes : 1001 Décoration Dragées Baptème , Déguisement


DECOWEB, SARL unipersonnel - 14-22 Avenue Barthelemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 424906667


DECOWEB - 14-22 Avenue Barthelemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France


Republication pour erratum - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Errata de la publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Sets de table non en papier, porcelaine, vases, photophores, vaisselle, chemins de table, accessoires décoration de table (marque-place, ronds de serviettes…).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).