Déposée le 27 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOWEB(E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JARDINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOWEB(E.U.R.L domicilié(e) 14-22 Avenue Barthélémy Thimonnier,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 906 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOWEB domicilié(e) 14/22 Avenue Barthelemy Thimonnier,69300 CALUIRE - 69300 - France.
La marque JARDINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520547 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Petits équipements de jardinage, à savoir : outils et instruments actionnés manuellement pour le jardinage. Feuille en matières plastiques à usage agricole, feuilles metalliques isolantes, gants, tissus isolants. Statues ou figurines (statuettes) en pierre, beton ou marbre, chassis de serres non metalliques, serres non métalliques. Baches et surfaces textiles à usage agricole et de jardinage. Tissus à usage technique, tissus elastique. Gazon artificiel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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