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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOVRAC
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DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS
DECOVRAC, SAS

Numéro de dépôt :
4388878
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS de DECOVRAC

Présentation de la marque DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOVRAC domicilié(e) 480 RUELLE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 898 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOVRAC, M. HUGUES MATRINGHEM domicilié(e) 480 RUELLE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.

La marque DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOVRAC PAILLAGE - TERREAUX - GRAVIERS - GALETS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

DECOVRAC a également déposé les autres marques suivantes : DECOVRAC


DECOVRAC, SAS - 480 RUELLE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 823898408


DECOVRAC, M. HUGUES MATRINGHEM - 480 RUELLE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Matériaux de construction non métalliques.