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Marques déposées par la société DECOUVERTES & SELECTIONS
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GREGOIRE MORSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREGOIRE MORSANT
DECOUVERTES & SELECTIONS

Numéro de dépôt :
99781625
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque GREGOIRE MORSANT

Déposée le 15 mars 1999 par la société DECOUVERTES & SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREGOIRE MORSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société DECOUVERTES & SELECTIONS domicilié(e) Club des Châteaux & Domaines (S.A.R.L.), Route de Beauchêne, 84420 PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 999 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique BERNARD DECOUVERTES & SELECTIONS (S.A.R.L.) - France.

La marque GREGOIRE MORSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREGOIRE MORSANT est expirée depuis le 15 mars 2009.

DECOUVERTES & SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS


DECOUVERTES & SELECTIONS - Club des Châteaux & Domaines (S.A.R.L.), Route de Beauchêne, 84420 PIOLENC - France - SIREN 420999948


Madame Dominique BERNARD DECOUVERTES & SELECTIONS (S.A.R.L.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins.