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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOUVERTES & SELECTIONS Club des Châteaux & Domaines
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Club des Châteaux & Domaines
Marque expirée - Marque en non vigueur

Club des Châteaux & Domaines
DECOUVERTES & SELECTIONS Club des Châteaux & Domaines, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99781626
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque Club des Châteaux & Domaines

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOUVERTES & SELECTIONS Club des Châteaux & Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Club des Châteaux & Domaines »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOUVERTES & SELECTIONS Club des Châteaux & Domaines domicilié(e) Route de Beauchêne - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 999 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Club des Châteaux & Domaines est expirée depuis le 15 mars 2019.


DECOUVERTES & SELECTIONS Club des Châteaux & Domaines, S.A.R.L. - Route de Beauchêne - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 420999948


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403018 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.