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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Decoupages
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PEUPLES DES MERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEUPLES DES MERS
Decoupages, SAS

Numéro de dépôt :
4249420
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
PEUPLES DES MERS de Decoupages

Présentation de la marque PEUPLES DES MERS

Déposée le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Decoupages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PEUPLES DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Decoupages domicilié(e) 30 rue du Colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 535 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Decoupages, M. KOLIAI Youcef domicilié(e) 30 rue du Colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque PEUPLES DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUPLES DES MERS arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Decoupages a également déposé les autres marques suivantes : Les acteurs de l'Histoire , Wikitélé , Solidairement Vôtre , Grand air , Belles comme le monde , économiquement votre , DECOUPAGES , A LA RENCONTRE DES PEUPLES DES MERS


Decoupages, SAS - 30 rue du Colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 490535929


Decoupages, M. KOLIAI Youcef - 30 rue du Colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.