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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Découpages
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Les acteurs de l'Histoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les acteurs de l'Histoire
Découpages, SAS

Numéro de dépôt :
3804900
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
Les acteurs de l\'Histoire de Découpages

Présentation de la marque Les acteurs de l'Histoire

Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Découpages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les acteurs de l'Histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Découpages domicilié(e) 30 rue du colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 535 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Découpages domicilié(e) 30 rue du colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Les acteurs de l'Histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les acteurs de l'Histoire est expirée depuis le 9 février 2021.

Découpages a également déposé les autres marques suivantes : Wikitélé , Solidairement Vôtre , PEUPLES DES MERS , Grand air , Belles comme le monde , économiquement votre , DECOUPAGES , A LA RENCONTRE DES PEUPLES DES MERS


Découpages, SAS - 30 rue du colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 490535929


Découpages - 30 rue du colonel Delorme - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ; Emissions diffusées sur Internet. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.