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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOUP PLUS
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NOVUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVUS
DECOUP PLUS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94538369
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2014

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOUP PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOUP PLUS domicilié(e) Rue de la Poudrière, Z.I. du Buisson,42230 ROCHE LA MOLIERE (dossier no 2272208) - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 860 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2272208) - 42005 - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 26 septembre 2014.

DECOUP PLUS a également déposé les autres marques suivantes : COUPTISS , DECOUP +


DECOUP PLUS Société par Actions Simplifiée - Rue de la Poudrière, Z.I. du Buisson,42230 ROCHE LA MOLIERE (dossier no 2272208) - 42230 - France - SIREN 402860860


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2272208) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 31 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389773 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272208 - Publication au BOPI 2004-09-16

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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