Présentation de la marque CONNIVENCE CANAPES & FAUTEUILS
Déposée le 9 juin 1999 par monsieur DECOTTIGNIES Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CONNIVENCE CANAPES & FAUTEUILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est monsieur DECOTTIGNIES Christian domicilié(e) 13 rue Magenta, 92600 ASNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque CONNIVENCE CANAPES & FAUTEUILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONNIVENCE CANAPES & FAUTEUILS est expirée depuis le 9 juin 2009.
Monsieur DECOTTIGNIES Christian - 13 rue Magenta, 92600 ASNIERES - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : pièces d'ameublement, bancs (meubles), berceaux, bois de lit, buffets, canapés, chaises (sièges) et chaises longues, matériel de couchage (à l'exception du linge), coussins, divans, fauteuils, garnitures de lits (non métalliques), lits, sièges et sièges métalliques, sofas, tables. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; revêtements de meubles en matières plastiques et en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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