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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECOTTE
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LA MAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON
DECOTTE, EURL

Numéro de dépôt :
3643961
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
LA MAISON de DECOTTE

Présentation de la marque LA MAISON

Déposée le 15 avril 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA MAISON »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECOTTE domicilié(e) PLATEAU DES COULEURES, PLACE IRENE JOLIOT CURIE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 376 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL DECOTTE domicilié(e) PLATEAU DES COULEURES, PLACE IRENE JOLIOT CURIE - 26000 - VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON est expirée depuis le 15 avril 2019.


DECOTTE, EURL - PLATEAU DES COULEURES, PLACE IRENE JOLIOT CURIE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 399376557


EURL DECOTTE - PLATEAU DES COULEURES, PLACE IRENE JOLIOT CURIE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682820 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.