Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECOTHERM
Numéro de dépôt :
1523700
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
07/04/1999
Présentation de la marque DECOTHERM
Déposée le 7 avril 1989 par DECOTHERM FRANCE GEROLD (S.A.R.L; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DECOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOTHERM est expirée depuis le 7 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38