Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DECOTEC
/
SOLID DECOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLID DECOR
DECOTEC

Numéro de dépôt :
4398493
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
SOLID DECOR de DECOTEC

Présentation de la marque SOLID DECOR

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par DECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLID DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est DECOTEC domicilié(e) 3 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLID DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLID DECOR arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

DECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : DECOTEC , NEPTUNE , TRIPATTE , CERAMYL


DECOTEC - 3 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Installations sanitaires, éviers, lavabos, lave-mains, bidets, baignoires, bacs à douches, cuvettes de W.C., fontaine ; matériel et appareils d'installations sanitaires ; robinetterie, lampes d'éclairage pour cuisines et salles d'eau ;

Résines synthétiques (produits semi-finis) associées ou pas à des charges ; pièces mi-ouvrées en ces résines ;

Meubles et garnitures de meubles et d'armoires, tables de toilettes, armoires de salles de bain et w.c. en matières plastiques, étagères, serviteurs de toilettes, porte-manteaux, supports et tablettes de lavabos et autres petits mobiliers pour cuisines et salles d'eau ;

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage (ni électrique, ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses, balais et balayettes, nécessaires de toilettes, porte-serviettes (non en métaux précieux), porte-éponges, porte-savons, porte-blaireaux, porte-verres, distributeurs de papier hygiénique, et de mouchoirs, porte-balayettes, boîtes, poubelles.