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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOTEC
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NEPTUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEPTUNE
DECOTEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93476553
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) DECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOTEC domicilié(e) 3 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2239742) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 218 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de St Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2239742) - 75008 - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEPTUNE est expirée depuis le 16 juillet 2013.

DECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : SOLID DECOR , DECOTEC , ARCADE , SAMOURAI , LA TRADITION RETROUVEE , LA BUANDERIE , TRIPATTE , CERAMYL


DECOTEC, Société Anonyme - 3 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2239742) - 75011 - France - SIREN 300218468


Cabinet ORES - 36 Rue de St Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2239742) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 14 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394438 - Publication au BOPI 2004-06-14

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239742 - Publication au BOPI 2003-04-01

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Articles en métal (non précieux) pour salles de bain, WC et cabinet de toilette, à savoir porte-serviette, porte-éponge, porte-savon, porte-blaireau, porte-verre, distributeurs de papier hygiénique, porte-balayette, étagères, patères, armoires, boites, poubelles et corbeilles; supports et tablettes de lavabo, petit mobilier métallique.Meubles, glaces (miroirs), armoires de salles de bain, tables de toilette, cadres, corbeilles, patères, portemanteaux; porte-parapluies et porte-balayette, articles pour salles de bain, WC et cabinets en bois, liège, osiers ou en matières plastiques, à savoir étagères, armoires, supports et tablettes de lavabos et autres petit mobilier; appliques murales.Ustensiles et récipients pour le ménage; brosses, balais et balayettes, brosses à dents et nécéssaires de toilette, articles non compris dans d'autres classes, à savoir porte-serviette, porte-éponge, porte-savon, porte-blaireau, porte-verre, distributeurs de papier hygiénique, porte-balayette, étagères, patères, armoires, boites, poubelles et corbeilles; supports et tablettes de lavabo

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.