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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOTEC
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ARCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADE
Société Anonyme DECOTEC

Numéro de dépôt :
1664511
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999

Présentation de la marque ARCADE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOTEC domicilié(e) 3, Boulevard Voltaire, PARIS 11ème - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : SOLID DECOR , DECOTEC , SAMOURAI , LA TRADITION RETROUVEE , NEPTUNE , LA BUANDERIE , TRIPATTE , CERAMYL


Société Anonyme DECOTEC - 3, Boulevard Voltaire, PARIS 11ème - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166999 - Publication au BOPI 1993-12-27

Matériels et accessoires de distribution d'eau et d'installations sanitaires, notamment de cuisines, de salles de bains et de W.C., à savoir tablettes avec verres, supports et dérouleurs de papier toilette, porte-serviettes chauffants, d'éclairage notamment pieds de lampe.Meubles de salles de bains notamment avec lavabo, meubles de rangement, glaces (miroirs), cadres, corbeilles, le tout en bois, liège, ou en matières plastiques;Porte-parapluies, tablettes, patères, porte-manteaux, pieds de lampe, appliques.Ustensiles et récipients pour le ménage notamment brosses, balais, balayettes, porte-balais et supports de balayette de W.C.; porte-savon, porte-éponge porte-serviettes, porte-verre, poubelles, tire bottes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.