Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PASSION MON DECOR
DECOSTARS, SAS

Numéro de dépôt :
4067758
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
MA PASSION MON DECOR de DECOSTARS

Présentation de la marque MA PASSION MON DECOR

Déposée le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOSTARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MA PASSION MON DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOSTARS domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 180 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOSTARS, Mme BUTILLON SYLVIE domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France.

La marque MA PASSION MON DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PASSION MON DECOR est expirée depuis le 11 février 2024.

DECOSTARS a également déposé les autres marques suivantes : C MA DECO , C MA DECO , LA PASSION DU DECOR , C MA DECO , Sylvie L. ESPRIT MAISON , ED ENJOY HOME , ONDINE , ENJOY HOME ED , STAR , EASY HOME


DECOSTARS, SAS - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France - SIREN 727180150


DECOSTARS, Mme BUTILLON SYLVIE - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.