Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MA DECO
DECOSTARS, SA

Numéro de dépôt :
3916541
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
C MA DECO de DECOSTARS

Présentation de la marque C MA DECO

Déposée le 27 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) DECOSTARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C MA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOSTARS domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 180 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOSTARS, Mme. SYLVIE BUTILLON domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France.

La marque C MA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MA DECO est expirée depuis le 27 avril 2022.

DECOSTARS a également déposé les autres marques suivantes : C MA DECO , LA PASSION DU DECOR , C MA DECO , Sylvie L. ESPRIT MAISON , ED ENJOY HOME , ONDINE , ENJOY HOME ED , MA PASSION MON DECOR , STAR , EASY HOME


DECOSTARS, SA - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France - SIREN 727180150


DECOSTARS, Mme. SYLVIE BUTILLON - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.