Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MA DECO
DECOSTARS, SA

Numéro de dépôt :
3815212
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
C MA DECO de DECOSTARS

Présentation de la marque C MA DECO

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) DECOSTARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C MA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOSTARS domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 180 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOSTARS domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France.

La marque C MA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MA DECO est expirée depuis le 17 mars 2021.

DECOSTARS a également déposé les autres marques suivantes : C MA DECO , LA PASSION DU DECOR , C MA DECO , Sylvie L. ESPRIT MAISON , ED ENJOY HOME , ONDINE , ENJOY HOME ED , MA PASSION MON DECOR , STAR , EASY HOME


DECOSTARS, SA - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France - SIREN 727180150


DECOSTARS - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Passementerie.