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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECOSIGN
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C.DEKO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.DEKO
DECOSIGN, EURL

Numéro de dépôt :
3752503
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
C.DEKO de DECOSIGN

Présentation de la marque C.DEKO

Déposée le 9 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECOSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.DEKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECOSIGN domicilié(e) 36 Ernest Macarez - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 225 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOSIGN domicilié(e) 36 Ernest Macarez - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque C.DEKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26 27 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.DEKO est expirée depuis le 9 juillet 2020.


DECOSIGN, EURL - 36 Ernest Macarez - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 391225745


DECOSIGN - 36 Ernest Macarez - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Meubles, glace, cadres ; objet d'art en bois, platre, liege, coussins, commodes, fauteuils, sieges. ;

Tissus ; couvertures de lit ou de table tissus a usage textiles tissus elasytiques velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies rubans, lacets, bouton crochet et oeillets, epingle et aiguilles articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;

Papiers peints ;

Restauration de mobilier ;

Couture, service de broderie.