Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORS DE PROVINCE
/
DECORS DE PROVINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORS DE PROVINCE
DECORS DE PROVINCE, sarl, Route de Lamballe, 22550 HENANBIHEN.

Numéro de dépôt :
1304438
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995

Présentation de la marque DECORS DE PROVINCE

Déposée le 2 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORS DE PROVINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORS DE PROVINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORS DE PROVINCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque DECORS DE PROVINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20


DECORS DE PROVINCE, sarl, Route de Lamballe, 22550 HENANBIHEN. - France


SPADEM. - France


Inscription - Concession de licence n°27247 - Publication au BOPI 1985-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. -