Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESINENCE
DECORS DE FERRYVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3468567
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2026
RESINENCE de DECORS DE FERRYVILLE

Présentation de la marque RESINENCE

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORS DE FERRYVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORS DE FERRYVILLE domicilié(e) RD 2007 (ex RN7) KM 26 - 45700 - MORMANT-SUR-VERNISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble “ Le Visium ”, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque RESINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESINENCE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

DECORS DE FERRYVILLE a également déposé les autres marques suivantes : NATURLIGHT , RESIMOUSS , CREASINE , RESIPROTECT , RESIPRO , DECO RESIGN , RESINEA


DECORS DE FERRYVILLE, Société par actions simplifiée - RD 2007 (ex RN7) KM 26 - 45700 - MORMANT-SUR-VERNISSON - France - SIREN 494802879


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble “ Le Visium ”, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 17 avril 2007 - retrait partiel n°452616 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°501785 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 30 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583338 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-30

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632889 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Revêtements (constructions non métalliques).

Services de décoration intérieure.