Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIMOUSS
DECORS DE FERRYVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051475
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
RESIMOUSS de DECORS DE FERRYVILLE

Présentation de la marque RESIMOUSS

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORS DE FERRYVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORS DE FERRYVILLE domicilié(e) RN 7 - KM 26 - 45700 - MORMANT-SUR-VERNISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque RESIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIMOUSS est expirée depuis le 2 décembre 2023.

DECORS DE FERRYVILLE a également déposé les autres marques suivantes : NATURLIGHT , CREASINE , RESIPROTECT , RESIPRO , DECO RESIGN , RESINEA , RESINENCE


DECORS DE FERRYVILLE, Société par actions simplifiée - RN 7 - KM 26 - 45700 - MORMANT-SUR-VERNISSON - France - SIREN 494802879


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enduits [peintures] ; glaçures [enduits] ; gommes-laques en tant qu'enduits de surface ; mastic [résine naturelle] ; peintures à base de résines synthétiques ;

Enduits isolants ; résines acryliques [produits semi-finis] ; résines artificielles [produits semi-finis] ; résines synthétiques [produits semi-finis] ;

Plâtres de finition à base de résine artificielle colorée.