Déposée le 26 avril 1995 par DECORNET Gabriel et DESBROSSES Philippe Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Les déposants sont DECORNET Gabriel, domicilié(e) 9, rue Antoine de ST EXUPERY, 94800 VILLEJUIF - France et DESBROSSES Philippe Pierre, domicilié(e) "Le Ranch" Cormeray, 41120 LES MONTILS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel DECORNET dit DORNAY - France.
La marque HAUTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECORNET Gabriel - 9, rue Antoine de ST EXUPERY, 94800 VILLEJUIF - France
DESBROSSES Philippe Pierre - "Le Ranch" Cormeray, 41120 LES MONTILS - France
Gabriel DECORNET dit DORNAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Inscription le 15 février 1999 - Concession de licence n°272069 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270671 - Publication au BOPI 1999-01-19
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour le corps, les cheveux; dentifrices, crèmes de jour, crème de nuit, huiles et crèmes solaires, shampooings pour le corps et les cheveux, masques de jour et de nuit, peeling, laits démaquillants, lait pour le corps, crème pour les mains, contour des yeux, coup d'éclat.PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET HYGIENIQUES; beaumes, aliments pour bébé, anneaux antirhumatismaux, antiseptiques, préparations thérapeutiques pour le bain, cataplasmes, désinfectants, fumigations infusions médicinales, lotions reconstituantes, remède contre la transpiration, préparations de vitamines, antiparasitaires, huile de potimarron d'okaido, huile de Patidou, sirops amaigrissants, substances à usage médical, digitaline, eaux (-aneth, de melisse, minérale à usage médical), élixirs, farines à usage pharmaceutique, lyophilisat de Patidou, potimarron, produits contre les brûlures et les piqûures d'insectes sous forme d'aérosols.Substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HAUTE NATURE"
