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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORDIS
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DÉCORLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCORLINE
DECORDIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3317993
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2014
DÉCORLINE de DECORDIS

Présentation de la marque DÉCORLINE

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DÉCORLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORDIS domicilié(e) ZI LES GRANGES II - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 268 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE AGNES PERRIN ALLEGRE CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES domicilié(e) 50 RUE ALBERT THOMAS - 42300 - ROANNE - France.

La marque DÉCORLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCORLINE est expirée depuis le 13 octobre 2014.

DECORDIS a également déposé les autres marques suivantes : DÉCORLINE LE SOURIRE DE VOTRE TABLE , DECORDIS le sourire de votre table


DECORDIS S.A.S. - ZI LES GRANGES II - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 405268632


MAITRE AGNES PERRIN ALLEGRE CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES - 50 RUE ALBERT THOMAS - 42300 - ROANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 3 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511196 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles. Carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.