Déposée le 12 juin 2009 par DECORDE catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Decomine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est DECORDE catherine domicilié(e) LE PEYRONNENQ - 12800 - TAURIAC DE NAUCELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DECORDE catherine domicilié(e) LE PEYRONNENQ - 12800 - TAURIAC DE NAUCELLE - France.
La marque Decomine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Decomine arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.
DECORDE catherine - LE PEYRONNENQ - 12800 - TAURIAC DE NAUCELLE - France
M. DECORDE catherine - LE PEYRONNENQ - 12800 - TAURIAC DE NAUCELLE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 12 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564172 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707300 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22
Bijouterie ; pierres précieuses et semi-précieuses, pierres fines, pierres ornementales précieuses et semi-précieuses et pierres naturelles précieuses et semi-précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art, statuettes, statues ou figurines en métaux précieux et/ou pierres précieuses ou semi-précieuses et/ou pierres fines et/ou pierres ornementales précieuses et semi-précieuses et/ou minéraux précieux et semi-précieux ; pierres de collection précieuses et semi-précieuses, minéraux (en vrac, brut ou façonnés) précieux et semi-précieux ; bijoux à savoir colliers, bagues, bracelets, broches, pendentifs, tous ces produits étant composés de pierres précieuses ou semi-précieuses et/ou de minéraux et/ou de pierres naturelles et fantaisie montées et non montées ; coffrets à bijoux et à minéraux précieux et semi-précieux ; animaux et poissons de collection en minéraux précieux et semi-précieux ; œufs de collection en minéraux précieux et semi-précieux ; médailles ; porte-clés de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis et écrins pour l'horlogerie.
Fossiles.
Services de vente en gros et au détail, y compris services de vente en ligne sur un réseau informatique (services de commerce électronique) de produits de bijouterie, d'objets d'art et de collection en pierres naturelles précieuses et semi-précieuses et/ou en pierres ornementales précieuses et semi-précieuses et/ou en minéraux précieux et semi-précieux ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; services d'informations commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; courrier publicitaire.
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