Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIER LIGNE DESIGN
DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3035724
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2010
MOBILIER LIGNE DESIGN de DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE

Présentation de la marque MOBILIER LIGNE DESIGN

Déposée le 16 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILIER LIGNE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE domicilié(e) 35 Bd. BAILLE, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 525 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TRICOIRE - France.

La marque MOBILIER LIGNE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER LIGNE DESIGN est expirée depuis le 16 juin 2010.

DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEMARQ'MEUBLES , DECOMEUBLE


DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE S.A.R.L. - 35 Bd. BAILLE, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 352525091


FRANCE TRICOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Meubles, salons, armoires, bahuts, bancs, bibliothèques, bois de lits, buffets, bureaux, canapés, chaises, coffres, commodes, fauteuils, lits, mobiliers, sommiers, matelas, tables, rideaux de perles pour la décoration, appliques murales décoratives (ameublement), non en matière textiles.