Déposée le 25 juillet 2000 par la société DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECOMEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la société DECORATEURS ET EBENISTES DE FRANCE domicilié(e) SARL, 33 Bd BAILLE, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 525 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France TRICOIRE - France.
La marque DECOMEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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