Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE TROC ABC ESPACE OCCASIONS & NEUFS
S.A.R.L. DECORATEURS ET EBENISTE DE FRANCE ECRIRE B.P. 141
Numéro de dépôt :
3084892
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE TROC ABC ESPACE OCCASIONS & NEUFS
Déposée le 23 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS ET EBENISTE DE FRANCE et ECRIRE B.P. 141
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE TROC ABC ESPACE OCCASIONS & NEUFS »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS ET EBENISTE DE FRANCE domicilié(e) 33 Bd BAILLE, 13006 MARSEILLE - France et ECRIRE B.P. 141, domicilié(e) 13443 MARSEILLE CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRICOIRE Jean Pierre - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341310 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378650 - Publication au BOPI 2003-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Meubles, salons, fauteuils, matelas, sommiers, produit non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, os, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Couvertures de lit et de table.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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