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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS & EBENISTES DE FRANCE
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L'ARISTOCRATIE DU MEUBLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARISTOCRATIE DU MEUBLE
DECORATEURS & EBENISTES DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
1463836
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2028
L\'ARISTOCRATIE DU MEUBLE de DECORATEURS & EBENISTES DE FRANCE

Présentation de la marque L'ARISTOCRATIE DU MEUBLE

Déposée le 3 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS & EBENISTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARISTOCRATIE DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORATEURS & EBENISTES DE FRANCE domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 525 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PETARD LAURENT domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.

La marque L'ARISTOCRATIE DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARISTOCRATIE DU MEUBLE arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.


DECORATEURS & EBENISTES DE FRANCE, SARL - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 352525091


M. PETARD LAURENT - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France


Renouvellement sans limitation n°2114990 - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385431 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription - Transmission de propriété n°38780 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341309 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497955 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679799 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-04-24

Meubles glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.