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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECORAL
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DECORAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECORAL
DECORAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1741068
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2011
DECORAL de DECORAL

Présentation de la marque DECORAL

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DECORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECORAL domicilié(e) 30 rue du Gaz, 59170 CROIX (dossier no 2202036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 880 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2202036) - France.

La marque DECORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECORAL est expirée depuis le 23 juillet 2011.

DECORAL a également déposé les autres marques suivantes : ARP , HOX , DIA , CALORALU , DECORAL , CALDECO


DECORAL (Société anonyme) - 30 rue du Gaz, 59170 CROIX (dossier no 2202036) - France - SIREN 310880679


NOVAMARK - (dossier no 2202036) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2202036 - Publication au BOPI 2001-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Eléments modulaires, métalliques ou non, servant à constituer des plafonds, des cloisons amovibles, des habillages muraux, des caches convecteurs, des cadres absorbants acoustiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.