Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR RAVAL
DECOR RAVAL

Numéro de dépôt :
1697813
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/06/1999
DECOR RAVAL de DECOR RAVAL

Présentation de la marque DECOR RAVAL

Déposée le 6 juin 1989 par DECOR RAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DECOR RAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECOR RAVAL, domicilié(e) B.P. No 5 - LA GRASSINIERE, 44120 VERTOU - France.

La marque DECOR RAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR RAVAL est expirée depuis le 6 juin 1999.


DECOR RAVAL - B.P. No 5 - LA GRASSINIERE, 44120 VERTOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Peintures, couleurs, vernis, laques, Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Matétiaux de ravalement et d'isolation, enduits, ciment, chaux, mortier plâtre et gravier

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.