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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOR HEYTENS société organisée selon les lois de la Belgique
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Heytens
Marque expirée - Marque en non vigueur

Heytens
DECOR HEYTENS S.A. société organisée selon les lois de la Belgique

Numéro de dépôt :
3508480
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
Heytens de DECOR HEYTENS société organisée selon les lois de la Belgique

Présentation de la marque Heytens

Déposée le 21 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DECOR HEYTENS société organisée selon les lois de la Belgique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Heytens »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOR HEYTENS société organisée selon les lois de la Belgique domicilié(e) Avenue Lavoisier 9,1300 WAVRE,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heytens est expirée depuis le 21 juin 2017.


DECOR HEYTENS S.A. société organisée selon les lois de la Belgique - Avenue Lavoisier 9,1300 WAVRE,BELGIQUE - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 22 décembre 2008 - renonciation partielle n°488303 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 23 février 2015 - Concession de licence n°643531 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Couleurs, vernis, laques, métaux en feuilles et en poudre pour décorateurs.

Tapis de table [en papier], nappes en papier, serviettes de tables en papier, figurines murales en papier, décorations murales adhésives, autocollants [articles de papeterie], bandes adhésives ou collantes pour la papeterie, boîtes en carton ou en papier, brochures, papier d'emballage, catalogues, articles pour reliures, photographie, papeterie, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Rails pour rideaux, tringles de rideaux, embout de tringle, coussins, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois [mobilier], embrasses non en matières textiles, appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, barre ciel de lit, panier non métallique de bébé, meubles notamment fauteuils.

Tissus et produits textiles, à savoir tissus d'ameublement, chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, dessus de lit [couvres-lits], doublures [étoffes], draps, édredons, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, étoffes, frise [étoffe], housses d'oreillers, housses pour coussins, housses de chaises, housses de couette, cantonnière, linge de lit, linge de table non en papier, couvertures de lit, dessus de lit [couvres-lits], literie [linge], tentures murales en matières textiles, nappes [non en papier], taies d'oreillers, plaids, portières [rideaux], revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table [en matières textiles], sets de table non en paire, chemins de table, tapis de table [non en papier], voilages, brise vue batiste.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, descentes de bain [tapis], tentures murales non en matières textiles, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de sols.