Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC
DECOR-AUTOMATES SARL

Numéro de dépôt :
93489390
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC

Déposée le 18 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR-AUTOMATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR-AUTOMATES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 7, 13760 SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BREMOND DECOR-AUTOMATES - France.

La marque MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC est expirée depuis le 18 octobre 2003.

DECOR-AUTOMATES a également déposé les autres marques suivantes : L'ABBAYE DES AUTOMATES , DECOR-AUTOMATES D'AIX-EN-PROVENCE , LA FORET MAGIQUE


DECOR-AUTOMATES SARL - ROUTE NATIONALE 7, 13760 SAINT CANNAT - France


Bernard BREMOND DECOR-AUTOMATES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Organisation d'exposition de trains à but culturel ou éducatif