Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORET MAGIQUE
DECOR-AUTOMATES SARL

Numéro de dépôt :
96623841
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque LA FORET MAGIQUE

Déposée le 29 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR-AUTOMATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FORET MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR-AUTOMATES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 7, 13760 SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BREMOND DECOR-AUTOMATES - France.

La marque LA FORET MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORET MAGIQUE est expirée depuis le 29 avril 2006.

DECOR-AUTOMATES a également déposé les autres marques suivantes : L'ABBAYE DES AUTOMATES , DECOR-AUTOMATES D'AIX-EN-PROVENCE , MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC


DECOR-AUTOMATES SARL - ROUTE NATIONALE 7, 13760 SAINT CANNAT - France


Bernard BREMOND DECOR-AUTOMATES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Exposition d'automates