Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABBAYE DES AUTOMATES
DECOR-AUTOMATES Sarl

Numéro de dépôt :
93485208
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque L'ABBAYE DES AUTOMATES

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR-AUTOMATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ABBAYE DES AUTOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR-AUTOMATES domicilié(e) ROUTE NATIONALE 7, 13760 SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BREMOND DECOR-AUTOMATES - France.

La marque L'ABBAYE DES AUTOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABBAYE DES AUTOMATES est expirée depuis le 20 septembre 2003.

DECOR-AUTOMATES a également déposé les autres marques suivantes : DECOR-AUTOMATES D'AIX-EN-PROVENCE , MUSEE DES TRAINS DE CLAIRAC , LA FORET MAGIQUE


DECOR-AUTOMATES Sarl - ROUTE NATIONALE 7, 13760 SAINT CANNAT - France


Bernard BREMOND DECOR-AUTOMATES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Exposition d'automates à des fins éducatives et culturelles