Déposée le 24 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RONSARD DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOR 2000 domicilié(e) 27, rue d'Orsel,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 213 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque RONSARD DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONSARD DECORS est expirée depuis le 24 mars 2014.
DECOR 2000 a également déposé les autres marques suivantes : DECOR 2000
DECOR 2000 Société à responsabilité limitée - 27, rue d'Orsel,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 429213937
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405790 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles). Dentelles et broderies, rubans boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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