Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOR 17
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le torchon à carreaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOR 17 domicilié(e) 131 Boulevard Carnot - 78110 - Le Vésinet - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 439 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS, M. Etienne GARIN domicilié(e) 109 Rue Sully, BP6138 - 69466 - LYON cedex 06 - France.
La marque Le torchon à carreaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le torchon à carreaux est expirée depuis le 25 juillet 2023.
DECOR 17, SAS - 131 Boulevard Carnot - 78110 - Le Vésinet - France - SIREN 319439014
ROOSEVELT CONSULTANTS, M. Etienne GARIN - 109 Rue Sully, BP6138 - 69466 - LYON cedex 06 - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659709 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Etude de marché, courriers publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, promotion des ventes pour le compte des tiers, vente de produits pour le compte de tiers, vente de produits par correspondance pour le compte de tiers, vente de produits par Internet pour le compte de tiers à savoir : ustensiles et récipients pour la cuisine, le ménage, de textile (tissus), de mercerie, des arts de la table (vaisselles), de linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, d'électroménager (aspirateur, cafetière, micro-ondes, mixeurs) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement présentation et vente pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) à savoir des produits relevant des domaines : des ustensiles et récipients pour la cuisine, le ménage, du textile (tissus), de la mercerie, des arts de la table (vaisselle), du linge de maison, de l'électroménager (aspirateur, cafetière, micro-ondes, mixeurs), des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen notamment dans un point de vente, sur un site Web ou par correspondance ;
Dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux publicitaires, emballage de produits, services d'expédition, emmagasinage entreposage de produits, livraison de marchandises ou de produits commandés par correspondance ou par Internet ;
Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cdroms.
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