Marque expirée - Marque en non vigueur

STIC'N'PAINT
DECOPOCHE, SAS

Numéro de dépôt :
3682934
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
STIC\'N\'PAINT de DECOPOCHE

Présentation de la marque STIC'N'PAINT

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIC'N'PAINT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPOCHE domicilié(e) 6 route de Voisenon Le Petit Jard - 77240 - VERT-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 901 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPOCHE domicilié(e) 6 route de Voisenon Le Petit Jard - 77240 - VERT-SAINT-DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIC'N'PAINT est expirée depuis le 12 octobre 2019.

DECOPOCHE a également déposé les autres marques suivantes : PRIMIA , D'éco & moi


DECOPOCHE, SAS - 6 route de Voisenon Le Petit Jard - 77240 - VERT-SAINT-DENIS - France - SIREN 403901663


DECOPOCHE - 6 route de Voisenon Le Petit Jard - 77240 - VERT-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait partiel n°520907 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Pochoirs ; pochoirs adhésifs ; papier ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières et bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; images ; impressions ; représentations et reproductions graphiques (impressions) ;

Bandes adhésives pour la décoration ; adhésifs (matières collantes) pour la décoration ; matières et bandes collantes pour la décoration ; rubans autoadhésifs pour la décoration ;

Frises et bordures en papiers peints.