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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOPLAST
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O'VAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'VAL
DECOPLAST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3142713
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/01/2012
O\'VAL de DECOPLAST

Présentation de la marque O'VAL

Déposée le 21 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) DECOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « O'VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOPLAST domicilié(e) 481 avenue des Voirons,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 120 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque O'VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'VAL est expirée depuis le 21 janvier 2012.

DECOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : O'ROUND , URBAN , X-AIR , NOUVELLE VAGUE , X-HAIR , COMPLIANCE , X-R


DECOPLAST Société Anonyme - 481 avenue des Voirons,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France - SIREN 606120285


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Emballages (récipients) en matières plastiques pour produits cosmétiques et parfumerie. Emballages (flacons) en matière plastique pour produits cosmétiques et parfumerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.