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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOPLAST
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COMPLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPLIANCE
DECOPLAST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96652942
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque COMPLIANCE

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DECOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOPLAST domicilié(e) Z.I. de la Balme, 481, rue des Voirons,74805 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2327958) - 74805 - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 120 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1, 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13866 AIX EN PROVENCE (dossier no 2327958) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLIANCE est expirée depuis le 28 novembre 2016.

DECOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : O'ROUND , URBAN , X-AIR , O'VAL , NOUVELLE VAGUE , X-HAIR , X-R


DECOPLAST Société Anonyme - Z.I. de la Balme, 481, rue des Voirons,74805 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2327958) - 74805 - France - SIREN 606120285


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1, 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13866 AIX EN PROVENCE (dossier no 2327958) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2006 n°2327958 - Publication au BOPI 2006-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 23 juin 2005 - Concession de licence n°414178 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312847 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414165 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 27 juin 2000 - Renonciation partielle n°302822 - Publication au BOPI 2000-06-27

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Récipients et emballages en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.