Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Riviera FAÇADES
Numéro de dépôt :
3452780
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Riviera FAÇADES
Déposée le 25 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOPIERRE EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Riviera FAÇADES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECOPIERRE EXPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 avril 2008 - Rejet total n°472491 - Publication au BOPI 2008-04-16
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44