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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOPIERRE EXPORT
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PANO SOLAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANO SOLAIRE
DECOPIERRE EXPORT SARL

Numéro de dépôt :
3639962
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PANO SOLAIRE de DECOPIERRE EXPORT

Présentation de la marque PANO SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOPIERRE EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANO SOLAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOPIERRE EXPORT domicilié(e) 6 AVENUE DES CANNIERS ,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPIERRE EXPORT domicilié(e) 6 AVENUE DES CANNIERS ,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DECOPIERRE EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : Riviera FAÇADES


DECOPIERRE EXPORT SARL - 6 AVENUE DES CANNIERS ,13400 AUBAGNE - 13400 - France


DECOPIERRE EXPORT - 6 AVENUE DES CANNIERS ,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529656 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.